Mentions légales

Informations générales

AUTOCARS HIRUAK BAT
520 Avenue de Navarre
64120 Saint-Palais

SAS au capital de 38 142,74 €
Enregistrée au RCS 672 720 596
Directeur de la publication : Claude Detchart en qualité de Président

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source.

Traitement des données personnelles

Se référer à la page dédiée à la politique de traitement des données personnelles.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, à savoir, la structure générale, les images, les sons et les textes dont le site est composé sont la propriété exclusive de Autocars Hiruak Bat ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Autocars Hiruak Bat est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Gestion des cookies

Se référer à la page dédié à la politique de gestion des cookies et autres dispositifs équivalents.

Responsabilité

La société Autocars Hiruak Bat SAS n’est responsable que du contenu des pages qu’il édite. Autocars Hiruak Bat ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage susceptible d’intervenir sur le système informatique de l’Utilisateur et/ou de la perte de données résultant de l’utilisation du Site par l’Utilisateur.

En outre, l’Utilisateur reconnaît que les caractéristiques et les contraintes du réseau internet ne permettent pas de garantir la disponibilité et le bon fonctionnement du Site. En conséquence, Autocars Hiruak Bat ne garantit pas que le Site fonctionnera sans interruption, ni erreur.

A ce titre, il est précisé que :

– le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure ou événement hors du contrôle de Autocars Hiruak Bat,
– Autocars Hiruak Bat peut être amené à interrompre l’accès à tout ou partie du Site, à tout ou partie des Utilisateurs, de façon temporaire pour des raisons de maintenance visant le bon fonctionnement du Site, sans préavis et sans que cette interruption puisse donner droit à une quelconque indemnité pour l’Utilisateur.

L’internet étant accessible à tous et, notamment, à des personnes mal intentionnées, les Utilisateurs reconnaissent que Autocars Hiruak Bat ne peut garantir le secret des correspondances échangées par les moyens mis à la disposition des Utilisateurs.

L’Utilisateur déclare être bien informé des caractéristiques intrinsèques de l’internet et notamment du fait que la transmission des données sur l’internet ne bénéficie que d’une fiabilité relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes, aux caractéristiques et capacités diverses, qui sont parfois saturés à certaines périodes de la journée et de nature à impacter les délais de téléchargement ou l’accessibilité aux données, et que l’internet est un réseau ouvert et, qu’en conséquence, les informations qu’il véhicule ne sont pas protégées contre les risques de détournement, d’intrusion dans son système, de piratage des données, programmes et fichiers de son système, de contamination par des virus informatiques, et qu’il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger les données, fichiers ou programmes stockés dans son système contre la contamination par des virus comme des tentatives d’intrusion dans son système.

Conception du site Internet et Hébergement

REZO 21, créateur de sites Internet
Les Pyramides,
4 route de Pitoys,
64600 Anglet
Tél. : 05 59 20 89 97
Adresse e-mail : contact@rezo21.net